Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDeaI software
Monsieur MALAISE Bernard agissant au nom et pour le compte de la société GROUPE TXCOM S.A. en cours de formation

Numéro de dépôt :
3012444
Date de dépôt :
07/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2010
IDeaI software de MALAISE Bernard

Présentation de la marque IDeaI software

Déposée le 7 mars 2000 par monsieur MALAISE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IDeaI software » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est monsieur MALAISE Bernard domicilié(e) 26 chemin des Regains, 78460 CHEVREUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.

La marque IDeaI software a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDeaI software est expirée depuis le 7 mars 2010.

MALAISE Bernard a également déposé les autres marques suivantes : ID.Stock , S.E.D.I.A. SA Groupe TXCOM , Gedephy. Gestion informatisée des Flux Physiques , IDEaL Software , ID a Stock , GEDEPHY , ID.a soft


Monsieur MALAISE Bernard agissant au nom et pour le compte de la société GROUPE TXCOM S.A. en cours de formation - 26 chemin des Regains, 78460 CHEVREUSE - France


CABINET ORES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-32

Inscription le 30 août 2001 - Transmission totale de propriété n°329056 - Publication au BOPI 2001-08-30

Inscription le 30 août 2001 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°329055 - Publication au BOPI 2001-08-30

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Solutions progicielles dédiées aux applications d'identification automatique. Conseils et analyses pour l'implantation de systèmes informatiques, programmation pour ordinateurs, conception et mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, élaboration et location de bases de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.